Dernière mise à jour : 17 juin 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre la marque L'Atelier Thématique et toute personne physique ou morale (ci-après « l'Acheteur ») effectuant une commande sur le site internet themelayer.click ou auprès de notre showroom de Paris.
L'Atelier Thématique conçoit et fabrique du mobilier haut de gamme et des objets de décoration d'art. Les CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de ces produits.
Compte tenu du caractère artisanal et exclusif de nos pièces, les commandes s'effectuent sur devis préalable via le formulaire de contact ou en showroom. Chaque devis a une durée de validité de trente (30) jours à compter de sa date d'émission.
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises (TTC) au taux de TVA français en vigueur au jour de la commande. Les frais de livraison ne sont pas inclus et font l'objet d'une estimation sur le devis personnalisé. Le règlement s'effectue par virement bancaire ou carte de crédit sécurisée selon les conditions mentionnées sur le devis.
Chaque commande de mobilier est lancée en fabrication dès réception d'un acompte de 50%. Les délais moyens de fabrication sont de 6 à 10 semaines. L'Atelier Thématique s'engage à informer régulièrement l'Acheteur de l'avancement de sa commande.
Conformément aux dispositions de l'article L.221-28 du Code de la consommation français, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (cas de notre mobilier fabriqué à la demande).
Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Tout retour de meuble doit faire l'objet d'un accord préalable avec notre service client.
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige ou de réclamation, l'Acheteur s'adressera en priorité à L'Atelier Thématique pour obtenir une solution amiable. À défaut, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de la ville de Paris, le litige devant être porté devant le Tribunal de Paris, France.